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Dernière mise à jour : 7 février 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site xcleartrail.info l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site xcleartrail.info est édité par :

  • Raison sociale : ClearTrail
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • SIRET : 242 578 113 99148
  • Siège social : 168 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 45 64 54 80
  • Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Sophie Moreau, en qualité de Présidente de ClearTrail.

Contact : [email protected]

3. Hébergement

Le site xcleartrail.info est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site xcleartrail.info, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de ClearTrail à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ClearTrail. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

ClearTrail ne saurait être tenu responsable des erreurs rencontrées sur le site, d'un défaut d'accessibilité ou de tout dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

ClearTrail ne saurait être tenu pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'utilisateur, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site xcleartrail.info est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : [email protected]

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

Les photographies utilisées sur ce site proviennent de Picsum Photos et sont utilisées à des fins d'illustration.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : +33 1 45 64 54 80
  • Par courrier : 168 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
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